Marque expirée - Marque en non vigueur

VINATHERM
HERAUD Jean-Paul

Numéro de dépôt :
95586982
Date de dépôt :
25/08/1995
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
25/08/2015

Présentation de la marque VINATHERM

Déposée le 25 août 1995 par HERAUD Jean-Paul auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « VINATHERM »

Le déposant est HERAUD Jean-Paul domicilié(e) ZI des Vernailles,69830 SAINT-GEORGES-DE-RENEINS (dossier no 2290094) - 69830 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Paul HERAUD domicilié(e) ZI des Vernailles,69830 SAINT-GEORGES-DE-RENEINS (dossier no 2290094) - 69830 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 37 40

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VINATHERM est expirée depuis le 25 août 2015.


HERAUD Jean-Paul - ZI des Vernailles,69830 SAINT-GEORGES-DE-RENEINS (dossier no 2290094) - 69830 - France


Monsieur Jean-Paul HERAUD - ZI des Vernailles,69830 SAINT-GEORGES-DE-RENEINS (dossier no 2290094) - 69830 - France


Renouvellement sans limitation le 7 juin 2005 n°2290094 - Publication au BOPI 2005-06-07

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-26

Publication - Publication le 13 oct. 1995 au BOPI 1995-41

Installations et applications de systèmes de réfrigération destinés à la vinification et à tout autre produit alimentaire ou non.Appareillages et systèmes de contrôle et régulation, programmation pour le traitement thermique en vinification, climatisation et autres applications agro-alimentaires, industrielles et tertiaires.Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires Construction, réparation et entretien Traitement des matériaux

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.